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Mentions légales
Site dr-zeitoun.fr — informations légales, hébergement, données personnelles et propriété intellectuelle.
1. Éditeur du site
Le présent site est édité par :
Dr Jérémie Zeitoun
Chirurgien sénologue et gynécologue oncologue
Médecin inscrit au Conseil départemental de l'Ordre des médecins de Paris
RPPS : figure dans la base publique annuaire.sante.fr
Adresse professionnelle : 241 rue du Faubourg Saint-Honoré, 75008 Paris
Téléphone du cabinet : +33 1 58 05 11 24
Établissement de pratique : Clinique Hartmann, Neuilly-sur-Seine
Directeur de la publication : Dr Jérémie Zeitoun.
Conformément aux dispositions du Code de la santé publique et au Code de déontologie médicale (articles R.4127-1 et suivants), ce site a une vocation strictement informative. Il ne se substitue en aucun cas à une consultation médicale. Aucune sollicitation directe ou indirecte de patientèle, aucune publicité comparative, aucun témoignage de patients n'y figure.
2. Hébergement
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3. Propriété intellectuelle
L'ensemble du contenu du site dr-zeitoun.fr — textes, illustrations, schémas, photographies, vidéos, logos, marques, structure, code source — est la propriété exclusive du Dr Jérémie Zeitoun, ou utilisé avec l'autorisation expresse de leurs ayants droit respectifs.
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4. Données personnelles (RGPD)
Conformément au Règlement (UE) 2016/679 du 27 avril 2016 (Règlement Général sur la Protection des Données, RGPD) et à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 modifiée (loi Informatique et Libertés), le site dr-zeitoun.fr respecte les principes suivants :
4.1 Responsable du traitement
Le responsable du traitement des données collectées via ce site est le Dr Jérémie Zeitoun, dont les coordonnées figurent à la section 1.
4.2 Données collectées
Le site dr-zeitoun.fr ne dispose pas de formulaire de contact direct. La prise de rendez-vous s'effectue exclusivement via le site partenaire Doctolib, qui dispose de sa propre politique de confidentialité.
Lors de la consultation des pages du site, des données techniques anonymisées peuvent être collectées via Google Analytics 4 (statistiques de fréquentation agrégées, sans identification individuelle). Ces données sont conservées au maximum 14 mois.
Si vous interagissez avec l'assistant conversationnel Sophie, le contenu de votre conversation peut être conservé temporairement à des fins d'amélioration du service. Aucune donnée nominative ni de santé ne doit y être saisie.
4.3 Finalités du traitement
- Mesure d'audience et amélioration du site (intérêt légitime)
- Sécurité et bon fonctionnement technique du site (intérêt légitime)
- Réponse à vos questions générales via Sophie (consentement implicite à l'usage)
4.4 Vos droits
Conformément à la réglementation, vous disposez des droits suivants sur vos données :
- Droit d'accès, de rectification et d'effacement
- Droit à la limitation et à l'opposition au traitement
- Droit à la portabilité
- Droit de définir des directives relatives au sort de vos données après votre décès
- Droit d'introduire une réclamation auprès de la Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) : www.cnil.fr
Pour exercer ces droits, vous pouvez écrire au cabinet à l'adresse postale indiquée à la section 1, en joignant une copie de votre pièce d'identité.
4.5 Secret médical
Toute information à caractère médical doit être communiquée uniquement dans le cadre d'une consultation, par voie sécurisée (consultation en cabinet, courrier postal, ou via Doctolib). Le présent site et l'assistant Sophie ne sont pas des canaux de communication médicale et ne doivent pas être utilisés pour transmettre des données de santé personnelles. Le secret professionnel s'applique strictement à la relation médecin-patient et ne couvre pas les échanges informels via ce site.
6. Limitation de responsabilité
Les informations diffusées sur ce site sont fournies à titre informatif et général. Elles ne constituent en aucun cas un avis médical personnalisé et ne remplacent pas une consultation auprès d'un professionnel de santé qualifié.
Le Dr Jérémie Zeitoun s'efforce de fournir des informations exactes, à jour et conformes aux recommandations professionnelles en vigueur (HAS, INCa, sociétés savantes — SFCP, SFSPM). Cependant, il ne saurait être tenu pour responsable d'erreurs, d'omissions ou de l'usage qui pourrait être fait des informations diffusées sur ce site.
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7. Droit applicable
Le présent site et ses mentions légales sont régis par le droit français. Tout litige relatif au site relèvera de la compétence exclusive des tribunaux français.
Le présent site est conforme aux dispositions :
- du Code de la santé publique (notamment articles R.4127-1 et suivants relatifs au Code de déontologie médicale)
- de la loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique (LCEN)
- de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 modifiée relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés
- du Règlement (UE) 2016/679 du 27 avril 2016 (RGPD)
- des recommandations du Conseil national de l'Ordre des médecins relatives à la communication des médecins